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Marques déposées par monsieur Cuomo Jean Charles
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Spot Halal Localise les meilleurs plans halal autour de toi!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spot Halal Localise les meilleurs plans halal autour de toi!
M. Cuomo Jean Charles

Numéro de dépôt :
4040782
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2023
Spot Halal Localise les meilleurs plans halal autour de toi! de Cuomo Jean Charles

Présentation de la marque Spot Halal Localise les meilleurs plans halal autour de toi!

Déposée le 18 octobre 2013 par monsieur Cuomo Jean Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Spot Halal Localise les meilleurs plans halal autour de toi! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Cuomo Jean Charles domicilié(e) 1194 Chemin des Solans - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Cuomo Jean Charles domicilié(e) 1194 Chemin des Solans - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque Spot Halal Localise les meilleurs plans halal autour de toi! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spot Halal Localise les meilleurs plans halal autour de toi! est expirée depuis le 18 octobre 2023.

Cuomo Jean Charles a également déposé les autres marques suivantes : RENOVENSEIGNE


M. Cuomo Jean Charles - 1194 Chemin des Solans - 13400 - AUBAGNE - France


M. Cuomo Jean Charles - 1194 Chemin des Solans - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.